Marque enregistrée - Marque en non vigueur
A
Numéro de dépôt :
1622087
Date de dépôt :
17/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/10/2000
Présentation de la marque A
Déposée le 17 octobre 1990 par THOREL Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1622087.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THOREL Claude a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 20 avril 1995 - AUTRE ACTE AFFECTANT L'EXISTANCE OU LA VALIDITE D'UNE MARQUE n°184477 - Publication au BOPI 1995-04-20